Préambule
Les présentes conditions générales établissent les conditions d’utilisation du site www.noblezz.com ainsi que les conditions de vente conclues par l'intermédiaire de ce dernier. Les présentes conditions générales s'appliquent à vous, le client ou l’utilisateur (toute personne physique non commerçante, souhaitant effectuer un achat sur le site www.noblezz.com) ci-après dénommé "le client" et à la société Noblezz, ci-après dénommée "Noblezz".
L’accès au site est totalement libre et gratuit pour tout internaute, Noblezz attire l’attention du client sur le fait que l’accès et l’utilisation même du site www.noblezz.com, qu’il soit de nature commerciale (dans le cas où l'utilisateur décide de passer une commande) ou non, vaut acceptation de l’ensemble des présentes conditions générales.
Le site www.noblezz.com est conforme à la législation française, et en aucun cas, Noblezz ne donne de garantie de conformité à la législation locale qui serait applicable au client, dès lors que ce dernier accède au site internet depuis un autre pays.
1. Identification du vendeur
Le site www.noblezz.com est exploité par la société Noblezz, société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 30'000 euros, dont le siège social est situé 28 rue fauche – 25500 Morteau – France, immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés de Besançon sous le numéro 903 603 744
Le numéro Siret de la société Noblezz est le 903 603 744 00017 et le numéro de TVA intra-communautaire est FR65 903 603 744
Les coordonnées de la société sont les suivantes :
Adresse e-mail : [email protected]
2. Champ d’application et acceptation des Conditions Générales
Les parties conviennent que les présentes conditions générales régissent exclusivement leur relation et que l’utilisation du site www.noblezz.com et les achats de produits effectués sur ce même site y sont soumis.
Tous les produits mis en vente sur le site www.noblezz.com sont proposés sous réserve de leur disponibilité.
Noblezz rappelle que le site www.noblezz.com est exclusivement destiné aux consommateurs finaux. Les achats réalisés depuis le site www.noblezz.com sont destinés à l’usage personnel du client, y compris pour des cadeaux personnels, et ne devront être ni revendus, ni utilisés dans un contexte commercial, ni utilisés en vue de réaliser un bénéfice commercial. Par conséquent, le client déclare agir en tant que consommateur final et qu'il n'a pas l'intention de revendre, directement ou indirectement, les articles Noblezz. Noblezz se réserve le droit de refuser les commandes de quantité multiple d'un même article émanant d'un seul client ou destinées à une seule adresse postale.
Le client atteste avoir la capacité juridique de contracter les engagements prévus aux présentes conditions générales.
Avant de débuter sa visite ou de procéder à la validation de sa commande et au paiement en ligne, Noblezz invite tout client à lire attentivement ce qui suit.
La finalisation de la commande implique l’adhésion pleine et sans réserve du client aux présentes conditions, ce qui signifie que le client confirme sa volonté d’acquérir les produits Noblezz tels que décrits sur la boutique en ligne www.noblezz.com, qu’il accepte les prix proposés et qu’il reconnaît que la conclusion de sa commande implique une obligation de paiement de sa part. En conséquence, lorsque le client confirme une commande, il accepte d'être lié à Noblezz par un contrat de vente, sous réserve de la disponibilité des produits et de la validation de son paiement.
2.2 Mise à jour
Noblezz se réserve le droit de mettre à jour, sans préavis, les présentes conditions générales et/ou tous les éléments et produits présentés sur le site www.noblezz.com. L’ensemble de ces modifications s’impose aux utilisateurs ainsi qu’aux clients. Il sera appliqué à chaque commande les conditions en vigueur au jour de celle-ci. Le client peut prendre connaissance à tout moment de la version des conditions générales en vigueur en consultant la page "conditions générales" du site www.noblezz.com. Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée comme être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance, et ce conformément à la loi française qui sera seule applicable.
Noblezz se réserve le droit de mettre à jour, sans préavis, les présentes conditions générales et/ou tous les éléments et produits présentés sur le site www.noblezz.com. L’ensemble de ces modifications s’impose aux utilisateurs ainsi qu’aux clients. Il sera appliqué à chaque commande les conditions en vigueur au jour de celle-ci. Le client peut prendre connaissance à tout moment de la version des conditions générales en vigueur en consultant la page "conditions générales" du site www.noblezz.com. Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée comme être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance, et ce conformément à la loi française qui sera seule applicable.
3. Objet
Les présentes conditions ont pour objectif de définir les termes d’utilisation du site www.noblezz.com ainsi que l’ensemble des modalités de vente de tous les produits commandés par le client sur le dit site, notamment la commande, le paiement, la livraison, le retour, etc.
4. Produits
4.1 Description des produits
Soucieux de satisfaire au mieux ses clients, Noblezz accorde la plus grande attention à la mise en ligne d’informations relatives aux caractéristiques de l’ensemble des produits mis en vente sur le site www.noblezz.com. Les produits sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité de Noblezz ne pourrait être engagée. Noblezz attire l’attention du client sur le fait que les photographies ne peuvent assurer une similitude parfaite avec les produits mis en vente. De plus des variations peuvent intervenir, notamment en raison des limitations techniques de rendu des couleurs sur vos équipements.
Dans le cadre d’une politique d’amélioration constante de ses produits et services, Noblezz se réserve le droit de retirer, à tout moment, tout produit ou service disponible sur le site www.noblezz.com et/ou de modifier ou remplacer tout contenu ou information. En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont aucune valeur contractuelle.
4.2 Disponibilité des produits
Compte tenu du volume des transactions quotidiennes, Noblezz ne garantit pas la disponibilité absolue des produits ou services commandés. Noblezz fournit au client des indications sur la disponibilité de chaque produit sur sa boutique en ligne. Toutefois, il peut arriver qu’un produit soit finalement indisponible, notamment dans le cas de commandes simultanées d’un même produit par plusieurs clients. Dans cette éventualité, Noblezz s'engage à contacter le client par tous les moyens à sa disposition et ce, dans les meilleurs délais.
Noblezz s'engage donc à honorer les commandes reçues sur sa boutique en ligne www.noblezz.com dans la limite des stocks disponibles.
Afin d'assurer une meilleure qualité de service et de disponibilité de ses produits auprès de l'ensemble de ses clients, Noblezz se réserve le droit de limiter la quantité de produits pouvant être achetés par un client, et ce, en conformité avec les dispositions applicables en la matière.
5. Prix et Taxes
Les prix des produits affichés sur le site www.noblezz.com sont exprimés en EURO et incluent le montant de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA). La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) est celle en vigueur le jour de la commande sur le territoire français. Les prix des produits affichés ne comprennent pas les frais de livraison.
Les frais de livraison pour chaque commande sont clairement indiqués durant le processus de paiement. Ces frais sont forfaitaires, cela signifie que peu importe la taille ou le poids de la commande, le tarif sera le même.
Le montant de la commande doit être payé par le client, le jour de la passation de la commande.
En cas d'erreur de saisie ou de calcul conduisant à un prix indubitablement dérisoire, c'est-à-dire sans rapport avec la valeur réelle du produit commandé par rapport au prix normalement pratiqué, la commande sera, conformément aux dispositions légales, soumise à annulation et le client sera remboursé, sauf s’il souhaite repasser une commande au prix normalement pratiqué.
Noblezz se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, et ce, sans préavis, notamment en cas d’augmentation des coûts, étant entendu que, en cas d’augmentation des prix postérieure à la commande, seul le prix fixé au jour de cette commande sera applicable au client.
5.2 Frais liés suite à une commande passée depuis une destination autre que la France
Noblezz attire l’attention sur le fait qu’une commande passée depuis un pays autre que la France peut être soumise à des droits et taxes d’importation qui peuvent être appliqués à la livraison. Cela peut notamment être le cas lorsque le pays de destination de la commande est situé hors de l’Union européenne. Noblezz n'exerce aucun contrôle sur ces charges et ne peut en prévoir le montant. Le paiement de ces droits et taxes à l'importation est à la charge du client.
Noblezz ne peut être tenu responsable si le client ne règle pas ces droits ou taxes d’importation.
Le client s’engage à vérifier auprès de ses administrations les possibilités d’importation des produits achetés sur la boutique en ligne www.noblezz.com.
Le client s’engage à respecter toutes les lois et réglementations en vigueur dans le pays de destination des produits. Noblezz ne pourra être tenu responsable si le client vient à violer une ou plusieurs de ces lois.
6. Commande
Le client souhaitant acheter un ou plusieurs produits sur le site www.noblezz.com doit se conformer au processus suivant :
Sélection des produits
Le client sélectionne le/les produits qu’il désire acquérir en ajoutant le/les produits dans son panier. Pour cela le client doit se rendre sur la page du/des produits, puis doit sélectionner la taille qu’il souhaite commander. Ensuite le client doit cliquer sur "Ajouter au panier".
Le client à la possibilité de consulter sa sélection de produits en cliquant sur l’icône panier, en haut à droite du site. Une fenêtre où apparaît : la photos, le titre, la taille, le prix unitaire ainsi que la quantité de chaque produit qu’il a sélectionné s’affichera. Le sous-total de sa commande lui sera aussi indiqué.
Information sur la commande
Le client aura la possibilité de se rendre sur son panier en cliquant sur l’icône panier puis sur "Afficher le panier" afin d’obtenir plus d’informations concernant sa commande. Le client pourra obtenir une estimation sur ses frais de livraison en sélectionnant sa destination ainsi que son mode de livraison.
Code promotionnel et Cash-back
Lors de la consultation dans son panier, le client aura la possibilité d’indiquer son éventuel code de promotion et/ou la somme qu’il souhaite utiliser de son cash-back, dans les champs prévus à cet effet. Les modalités concernant l’obtention et l’utilisation de code promotionnel ainsi que de cash-back sont décrites dans les présentes conditions générales.
Une fois avoir examiné sa sélection, et avoir entré son éventuel code de promotion et/ou la somme qu’il souhaite utiliser de son cash-back, le client valide son panier en cliquant sur "Finaliser la Commande".
Identification
Un compte client "My Noblezz" est requis afin de pouvoir effectuer une commande sur le site www.noblezz.com.
– Si le client possède déjà un compte "My Noblezz", il devra s’identifier en indiquant l’adresse mail associée à son compte ainsi que le mot de passe qu’il aura créé lors de la création de son compte.
– Si le client ne possède pas encore de compte "My Noblezz", il sera invité à suivre une procédure de création de compte, dans laquelle il devra saisir différentes informations le concernant ainsi que l’adresse mail qu’il souhaite associer à son compte "My Noblezz". Le client devra aussi créer un mot de passe afin de sécuriser son compte.
Le client est libre de modifier à tout moment ses informations personnelles depuis sa page "My Noblezz".
En cas de perte ou d'oubli du mot de passe, le client peut demander à le réinitialiser en cliquant sur le lien "Mot de passe oublié ?" accessible depuis l’icône "My Noblezz" en haut à droite du site.
L’identifiant et le mot de passe associés au compte du client sont des informations strictement personnelles. En conséquence, le client s’engage à conserver ces derniers en toute sécurité et à ne jamais les communiquer à des tiers. En cas de perte, de vol ou de toute utilisation frauduleuse du compte, le client s’engage à en informer Noblezz immédiatement.
Choix de l’adresse de livraison et de facturation
Un fois connecté avec son compte "My Noblezz", le client sera dirigé sur une page où il devra sélectionner son adresse de livraison ainsi que son adresse de facturation. Par défaut, l’adresse définie comme adresse de livraison et adresse de facturation est celle que le client aura préalablement définie sur sa page "My Noblezz" comme adresse par défaut. Une seule et même adresse peut être définie comme adresse de livraison et de facturation par défaut. Dans l’hypothèse où le client n’ait pas d’adresse d’enregistrer sur son compte "My Noblezz", il sera invité à le faire lors de cette étape. L’adresse que le client renseignera sera automatiquement enregistrée sur son compte "My Noblezz" et définie comme adresse de livraison et de facturation par défaut.
Dans l’éventualité où le client ait déjà défini ses adresses par défaut, mais qu’il souhaiterait utiliser une autre adresse, il aura la possibilité d’ajouter une adresse depuis cette étape, afin de l’utiliser comme adresse de livraison et/ou de facturation lors de sa commande. L’adresse ajoutée par le client sera automatiquement enregistrée sur son compte "My Noblezz".
Le client aura la possibilité de faire livrer sa commande à une adresse et de demander à ce que la facture soit éditée à une autre adresse.
Une fois ses adresse de livraison et de facturation sélectionnées, le client devra cliquer sur "Suivant".
Mode de livraison
Le client devra choisir son mode de livraison, express à domicile ou à un point relais. Les frais de livraison appliqués à sa commande lui seront indiqués lors de cette étape.
Une fois sa sélection effectuée, le client devra cliquer sur "Suivant".
Moyen de paiement
Ensuite, le client devra sélectionner le moyen de paiement qu’il souhaite utiliser parmi la liste qui lui est proposée. Le client aura le choix entre le paiement par carte bancaire via la plateforme de notre partenaire financier PayPlug et le paiement via la plateforme PayPal.
Une fois son choix effectuée le client cliquera sur "Suivant".
Récapitulatif de la commande
Le client sera dirigé sur la page récapitulative de sa commande sur laquelle il pourra vérifier toutes les informations qu’il aura fournies (adresse de livraison, adresse de facturation, mode de livraison, moyen de paiement), ainsi que sa sélection de produits et le montant de sa commande. Le client aura la possibilité de revenir sur ces informations et, au besoin, de les corriger.
Pour terminer sa commande, le client devra valider les informations qu’il a fournies ainsi que sa sélection de produits en cliquant sur "Commander".
Noblezz rappelle au client que la validation de sa commande vaut acceptation des présentes conditions générales.
Paiement de la commande
Le client sera redirigé sur la plateforme de paiement qu’il a sélectionnée précédemment afin d’effectuer le paiement de sa commande.
- Le client ayant sélectionné le paiement par carte bancaire sera redirigé sur la plateforme sécurisée de paiement en ligne de notre partenaire financier PayPlug, où il sera invité à saisir différente information concernant sa carte bancaire tel que le numéro de la carte, la date d’expiration de la carte et le cryptogramme de sécurité. Le client devra ensuite cliquer sur Payer.
- Le client ayant sélectionner le paiement par PayPal sera redirigé sur la plateforme de ce dernier. Il pourra alors se connecter à son compte PayPal puis payer sa commande.
Noblezz rappelle au client que, en procédant au règlement de sa commande avec PayPal, il accepte les conditions générales de PayPal.
Une fois le paiement de la commande effectué, le client sera redirigé sur une page qui lui confirmera la validation de sa commande.
Suivi de la commande
Lorsque la commande est finalisée, celle-ci est transmise à Noblezz pour traitement. Noblezz procédera à l’expédition du/des produits sous réserve de leur disponibilité ainsi que du paiement effectif du/des produits. Noblezz confirmera la commande au client en lui adressant un e-mail récapitulatif. Le client recevra ensuite automatiquement des e-mails de la part de Noblezz afin de l’informer du statut de sa commande. Pour obtenir des informations complémentaires, le client pourra également contacter le service client Noblezz ou consulter le site du transporteur muni du numéro de commande fourni par ce dernier.
Dans certains cas, notamment défaut de paiement, adresse erronée ou autre problème sur le compte du client, Noblezz se réserve le droit de bloquer la commande jusqu'à la résolution du problème.
6.2 Rupture de stock
Dans l'hypothèse où, un ou plusieurs produits viendraient à faire défaut, Noblezz s'engage à contacter le client par tous les moyens à sa disposition et ce, dans les meilleurs délais. Le client pourra alors choisir entre le remboursement des sommes qu'il a versées, dans un délai maximum de 30 jours calendaires, ou le remplacement du produit commandé par un autre produit. En cas de modification de la commande, Noblezz ajustera le montant (trop payé ou complément à payer) selon les références choisies et confirmera au client la commande rectifiée par e-mail.
Noblezz ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat de vente conclue en cas de rupture de stock ou d’indisponibilité d’un ou de plusieurs articles. En dehors du remboursement du prix d’un produit indisponible, Noblezz n’est tenu à aucune indemnité d’annulation.
6.3 Modification de la commande
Les commandes étant définitives et irrévocables, aucune modification des éléments de la commande (taille, quantité, etc…) n'est possible après réception du paiement par Noblezz. Le client peut néanmoins essayer de contacter le service client afin de lui soumettre sa requête. Toutefois, toute demande de modification faite par le client est soumise à l’acceptation du service client.
Noblezz invite le client à vérifier toutes les informations qu’il fournit, lors de la conclusion de sa commande. En cas d'erreur dans le libellé de l'adresse e-mail ou des coordonnées du destinataire, Noblezz ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il serait de pouvoir confirmer la commande ou d'effectuer la livraison. Aucun changement d'adresse de livraison du ou des colis ne pourra être pris en compte après le paiement de la commande.
6.4 Refus de la commande
Les achats réalisés sur le site www.noblezz.com sont réservés aux clients pour leur usage propre (ou cadeaux) et non pour revente. Noblezz est en droit de refuser pour motif légitime toutes commandes de quantité multiple d'un même article émanant d'un seul client ou destinées à une seule adresse postale.
Noblezz se réserve le droit de refuser toute commande d’un client avec lequel un litige relatif au paiement d’une commande antérieure aurait déjà été constaté et non résolu.
7. Avantage Client Noblezz
7.1 Programme de récompense
Lorsqu’un client passe une commande sur le site www.noblezz.com, il accumule sur sa page "My Noblezz" des avantages, sous forme d’avoir, appelés Cash-back. Ces Cash-back sont calculés selon le montant des articles commandés. Lorsque le client conclut une commande, un dixième de la valeur des articles commandés est reversé dans le Cash-back de ce dernier. Les frais de livraison ne sont pas pris en compte dans le calcul du Cash-back. La somme reversée au client comme Cash-back est arrondie à l’unité inférieure, le client ne peut donc pas cumuler des centimes d’euro. Dans l’hypothèse où le client utilise, lors de sa commande, un code promotionnel et/ou un Cash-back déjà cumulé sur sa page "My Noblezz", le Cash-back du panier en cour sera calculé selon le montant des articles commandés auxquels sera imputée la valeur du code promotionnel et/ou du Cash-back utilisé. Le Cash-back que le client cumule pourra être utilisé, par ce dernier, lors d’une prochaine commande. A cette fin, aucun minimum d’achat ne sera requis, le client pourra utiliser son Cash-back sans devoir effectuer une commande soumise à un montant minimal. Le Cash-back pourra uniquement être utilisé dans le but de payer les articles commandés. Le client ne pourra pas utiliser son Cash-back dans le but de régler les frais de livraison liés à sa commande. Les frais de livraison devront être acquittés par le client lors de la conclusion de la commande.
Dans l’éventualité où le client vient à retourner une commande dans laquelle il aurait utilisé son Cash-back, la valeur de ce dernier ne sera ni restitué, ni remboursé. Les articles retournés seront remboursés selon leurs valeurs, auxquelles seront imputées proportionnellement la valeur du Cash-back utilisé. Le Cash-back d’un client ne peut être transféré en faveur d’autres clients.
Les avoirs sont reversés sur la page "My Noblezz" du client, 31 jours après l’expédition de la commande à condition que les produits commandés ne soient pas retournés durant ce délai. Dans l’hypothèse où le client décide de retourner un ou plusieurs produits de sa commande, les avoirs qui lui seront reversés seront calculés par rapport au montant des produits non retournés.
Attention : les avoirs ne peuvent être utilisés qu' avant la conclusion de la commande. A cette fin, le client devra entrer la somme qu’il souhaite débiter de son Cash-back dans l’encart prévu à cet effet dans son panier, puis devra ensuite valider cette somme. Le montant débité de son Cash-back lui sera indiqué, ainsi que le montant restant sur ce dernier.
Noblezz se réserve le droit de modifié tout ou partie de ce présent programme de récompense.
7.2 Code Promotionnel
Afin de satisfaire ses clients, Noblezz met en place des codes promotionnels aussi appelés "code promo", leur permettant de bénéficier de divers avantages lors de leurs achats. Ces avantages peuvent être numéraire ou en pourcentage. Les codes promotionnels sont émis gratuitement par Noblezz lors de campagnes via les réseaux sociaux ainsi que divers canaux de publicité et moyens de communication. Les codes promotionnels ne peuvent être ni vendus, ni échangés, ni remboursés.
Les codes promotionnels ne peuvent pas être cumulés, un seul code promotionnel peut être utilisé pour une commande. Il n’est pas possible de combiner des codes promotionnels avec des éventuelles offres existantes (par exemple lorsqu’un produit est déjà en solde). Certains codes promotionnels peuvent avoir une date limite d’utilisation ou peuvent nécessiter une valeur minimale de commande. Dans ces éventualités, le client en sera informé lors de la communication du code promotionnel.
Certains produits ou service peuvent être exclus de la promotion tels que les cartes cadeaux ou encore les frais de livraison. Dans le cas où ces produits ou services entreraient en compte, une mention sur le code promotionnel l’indiquera.
Lors du retour d’une commande passée à l’aide d’un code promotionnel, le montant de la remise du code de promotion sera proportionnellement réparti entre les produits commandés ainsi que les produits retournés. Le code de promotion ne sera ni restitué, ni remboursé, lors d’un retour partiel ou total de la commande. Entre autre le remboursement des articles retournés sera effectué selon la valeur de ces derniers, auquel sera imputé proportionnellement la valeur du code promotionnel.
Attention : les codes promotionnels ne peuvent être utilisés qu' avant la conclusion de la commande. A cette fin, le client devra entrer son code promotionnel dans l’encart prévu à cet effet dans son panier puis devra ensuite le valider. Le montant de sa remise lui sera indiqué sous l’encart.
8. Modalités de Paiement
Le client a le choix de régler ses achats par carte Bancaire ou à l’aide de la plateforme PayPal.
8.1 Paiement par carte de crédit ou carte Bancaire
Le paiement par carte Bancaire est le moyen le plus simple et le plus rapide pour passer une commande. Le paiement s’effectue en ligne par le biais de l’application PayPlug. PayPlug est un prestataire de service de paiement qui simplifie et sécurise l’encaissement des paiements en ligne, en proposant une interface et des fonctionnalités simples, innovantes et sécurisées. Aucune information de nature bancaire n'est stockée sur le site www.noblezz.com. Lors de la finalisation de sa commande, le client est redirigé sur le serveur sécurisé de notre partenaire technique et financier PayPlug. Le client est invité à saisir différentes informations présentes sur sa carte bancaire tel que, le numéro de la carte, la date d’expiration de la carte et le cryptogramme de sécurité. Les informations que le client communique sont cryptées et ne circuleront jamais en clair sur Internet. Ces information seront utilisées par notre partenaire PayPlug qu'aux seules fins de réalisation de la transaction.
Lutte contre la fraude
En finalisant sa commande le client confirme être propriétaire de la carte bancaire utilisée. Les détenteurs de cartes bancaires sont soumis à des contrôles de validation par l’émetteur de la carte. L’émetteur de carte décide ainsi d’autoriser ou non le paiement de la commande. Dans le cas où l’émetteur de la carte refuse d'autoriser le paiement, Noblezz serait en droit de refuser la commande et ne pourra être tenu pour responsable de tout retard ou d’absence de livraison.
Afin d’éviter les paiements frauduleux, Noblezz se réserve le droit d’effectuer une vérifications de l’identité du client en demandant à ce dernier des justificatifs d’identité et/ou de domicile. Ceci peut être notamment le cas lors de nombreuses commandes émise par un client durant une courte période ou encore lorsqu’un client effectue plusieurs commandes répétitives. Le site www.noblezz.com se réserve le droit d’annuler toute commande qui ne répondrait pas de manière satisfaisante à cette vérification. Dans cette hypothèse, Noblezz procédera au remboursement de la commande en créditant le montant de cette dernière sur la carte de crédit utilisée lors du paiement.
8.2 Paiement via la plateforme PAYPAL
Dans la mesure où le client possède un compte PayPal, il peut choisir d'effectuer son paiement grâce à ce système sécurisé qui fait le lien entre le site www.noblezz.com et la banque du client, sans que ses données bancaires ne transitent sur le site www.noblezz.com.
Dans l’hypothèse où le client ne possède pas de compte PayPal, il a la possibilité d’en créer un. Toutefois, afin d'éviter tout désagrément, Noblezz préconise l’utilisation de la plateforme de paiement par carte bancaire qui sera tout aussi sécurisée, plus simple et plus rapide.
Noblezz se dégage de toute responsabilité en cas de litige entre le client et la société "PayPal". Étant entendu que, en procèdent au règlement de sa commande avec PayPal, le client accepte les conditions générales de PayPal.
8.3 Débit du montant de la commande
Le débit du montant de la commande est effectué lors de la validation de la commande, à la condition d’avoir obtenu l’autorisation de débit auprès des centres de paiement compétents, faute de quoi la commande ne pourra être prise en compte.
8.4 Paiement fractionné en 3 ou 4 fois via Oney
Le client à la possibilité de régler ses commandes en 3 ou 4 fois via la solution de financement proposé par notre partenaire Oney. À cette fin, le montant total de la commande doit être compris entre 100€ et 3000€. Noblezz avise le client que des frais supplémentaire seront appliqué au montant total de la commande. Ainsi lorsqu’un client choisi le paiement en 3 fois, une majoration de 1,45% sera appliqué à la commande, et pour un paiement en 4 fois, une majoration de 2,2%. (dans la limite de 15€ maximum pour un paiement en 3 fois et de 30€ maximum pour un paiement en 4 fois).
Lors de la commande le client sera débité d’un apport obligatoire, représentant le tiers ou le quart de la somme de la commande (en fonction du nombre de mensualité sélectionné) auquel sera ajouté la somme total de la majoration appliqué à la commande. Les prélèvements suivant interviendront tous les 30 jours à compter du jour de la commande. Chaque prélèvement correspond au tiers ou au quart du montant de la commande, en fonction du nombre de mensualités sélectionnée.
Conditions : Cette offre est réservée aux particuliers (personnes physiques majeures) résidant en France et titulaires d’une carte bancaire Visa et MasterCard possédant une date de validité supérieure à la durée du financement choisie. Les cartes à autorisation systématique notamment de type Electron, Maestro, Nickel etc… ainsi que les e-cards, les cartes Indigo et American Express ne sont pas acceptées.
Oney se réserve le droit d’accepter ou de refuser toutes demandes de financement.
Noblezz se dégage de toute responsabilité en cas de litige entre le client et la société Oney. Étant entendu que, en sélectionnant le paiement fractionné en 3x ou 4x, le client accepte les conditions générales de Oney.
9. Modalités de livraison
9.1 Frais et délais de livraison
Les frais de livraison pour chaque commande sont clairement indiqués durant le processus de commande. Ces frais sont forfaitaires, peu importe donc la taille ou le poids de la commande. Dans l’hypothèse ou Noblezz ne serait pas en mesure de livrer la commande dans sa totalité en un seul colis et devrait procéder à plusieurs livraisons, les livraisons des colis supplémentaires n’occasionneront pas de frais additionnels pour le client. Toutefois Noblezz se réserve le droit de facturer au client la livraison des colis supplémentaires en cas d’abus. Cela peut être le cas lorsqu’un client vient à commander une quantité importante de produits Noblezz et que, au final, il les retourne tous ou décide d’en garde nettement moins.
Les frais de livraison pour chaque commande sont clairement indiqués durant le processus de commande. Ces frais sont forfaitaires, peu importe donc la taille ou le poids de la commande. Dans l’hypothèse ou Noblezz ne serait pas en mesure de livrer la commande dans sa totalité en un seul colis et devrait procéder à plusieurs livraisons, les livraisons des colis supplémentaires n’occasionneront pas de frais additionnels pour le client. Toutefois Noblezz se réserve le droit de facturer au client la livraison des colis supplémentaires en cas d’abus. Cela peut être le cas lorsqu’un client vient à commander une quantité importante de produits Noblezz et que, au final, il les retourne tous ou décide d’en garde nettement moins.
Le montant des frais de livraison sera dû par le client en sus du montant des produits commandés et ne sera en aucun cas remboursable.
Le délai de livraison d’une commande est communiqué au client lors de la passation de celle-ci. Ce délai sera confirmé dans l’e-mail confirmant l’expédition de la commande.
Les commandes passées du lundi au vendredi seront expédiées au plus tard le lendemain (sauf jours fériés).
Les commandes passées le samedi et le dimanche, seront expédiées au plus tard le lundi (sauf jours fériés).
Noblezz ne propose l’expédition de ses commandes qu’à destination de la France (à l'exclusion de la Corse, la Guadeloupe, la Martinique, la Guyane, la Réunion, Mayotte, la Nouvelle-Calédonie et les Terres australes et antarctiques françaises), dans la Principauté de Monaco, la Belgique, les Pays-Bas (à l'exclusion des Antilles Néerlandaises et d'Aruba), le Luxembourg, l’Allemagne (à l'exclusion de l'île d'Helgoland et le territoire de Busingen), la Finlande (à l'exclusion des îles Aland), la Suède, le Danemark (à l'exclusion du Groenland et des îles Féroé), l’Irlande, la Royaume-Uni, l’Autriche (à l'exclusion des communes de Jungholz et Mittelberg), l’Italie (à l'exclusion de Livigno et de Campione d'Italia), la Grèce, l’Espagne (à l'exclusion des îles Canaries, Ceuta et Melilla) et le Portugal (à l'exclusion des îles Açores et Madère).
Livraison en France Métropolitain et dans la Principauté de Monaco
Livraison Express
Livraison estimée entre 1 à 2 jours ouvrables
Coût 9,99€ EUR
Livraison Express offerte à partir de 139€ EUR
Livraison en Point Relais
Livraison estimée entre 1 à 2 jours ouvrables
Coût 5,99€ EUR
Livraison en Point Relais offerte à partir de 69€ EUR
Livraison en Europe
Livraison Standard
Livraison estimée entre 2 à 4 jours ouvrables
Coût 12,99€ EUR
Livraison Express
Livraison estimée entre 1 à 3 jours ouvrables
Coût 15,99€ EUR
Livraison en Point Relais
Livraison estimée entre 2 à 4 jours ouvrables
Coût 9,99€ EUR
Livraison en Point Relais offerte à partir de 139€ EUR
Les livraisons à destination de la Grande-Bretagne sont soumises à des frais supplémentaires de 5€ par colis.
Attention, dans le cas où le client passerait une commande d’un montant supérieur à la somme exigée pour bénéficier de la livraison offerte et qu’il viendrait à retourner un ou plusieurs produits de sa commande, diminuant ainsi la somme totale de la commande et la rendant inférieure à cette somme exigée, Noblezz serait en droit de facturer les frais de livraison au client, et d’imputer ces frais de livraison de la somme qu’il devrait rembourser.
9.2 Retard de livraison
Les délais d’expédition et de livraison sont donnés à titre indicatif uniquement et peuvent être allongés en cas de surcharge de travail ou de circonstances exceptionnelles. Par conséquent, le dépassement de ces délais ne peut en aucun cas donner lieu au versement de dommages et intérêts ou à des retenues.
9.3 Avis de passage
En cas d'absence le jour de la livraison, le livreur est tenu de laisser un avis de passage dans la boîte aux lettres du client. Dès la réception de l’avis de passage du livreur, le client doit prendre contact avec la société de transport au plus vite afin de planifier une autre date de livraison. En l’absence d’instruction par le client, la société de transport retournera automatiquement les produits aux entrepôts de Noblezz. Le cas échéant, Noblezz procédera au remboursement de la commande. Toutefois, dans cette hypothèse Noblezz sera en droit d’imputer les frais de retour à la somme qu’il devra rembourser. Étant entendu que, en finalisant sa commande, le client s’engage à être joignable et disponible le jour de la livraison.
9.4 Défaut ou retard de livraison
Tout défaut ou retard de livraison doit être signalé à Noblezz à l’aide du formulaire de contact ou lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de sept (7) jours après la réception du/des numéros de colis.
Une réclamation sera alors ouverte auprès du transporteur afin de connaître la raison du retard.
Toute demande par lettre recommandée avec accusé de réception doit être adressée à :
Noblezz - 28 rue fauche - 25500 Morteau - France.
9.5 Livraison partielle ou perte de colis
En cas de produits manquants, le client doit obligatoirement le mentionner par écrit sur le bon de livraison qu'il exigera du livreur. Le client dispose ensuite d'un délai de sept (7) jours pour informer Noblezz de ses réserves, par formulaire de contact ou lettre recommandée avec accusé de réception.
En cas de produits manquants, le client doit obligatoirement le mentionner par écrit sur le bon de livraison qu'il exigera du livreur. Le client dispose ensuite d'un délai de sept (7) jours pour informer Noblezz de ses réserves, par formulaire de contact ou lettre recommandée avec accusé de réception.
Noblezz s'engage à renvoyer le ou les produits manquants dans les meilleurs délais.
Toute demande par lettre recommandée avec accusé de réception doit être adressée à :
Noblezz - 28 rue fauche - 25500 Morteau - France.
9.6 Produits endommagés ou non-conformes à la commande
Le client est tenu de vérifier la conformité des produits au moment de la livraison. En cas de livraison d'un produit endommagé ou non-conforme à la commande, le client a la possibilité de refuser la livraison et de mentionner, sous forme de réserves, les éventuelles anomalies constatées (paquet ouvert, produit endommagé, etc.) sur le bon de livraison qu'il exigera du livreur.
Le client est tenu de vérifier la conformité des produits au moment de la livraison. En cas de livraison d'un produit endommagé ou non-conforme à la commande, le client a la possibilité de refuser la livraison et de mentionner, sous forme de réserves, les éventuelles anomalies constatées (paquet ouvert, produit endommagé, etc.) sur le bon de livraison qu'il exigera du livreur.
Attention !
En l’absence de réserve sur le bon de livraison, aucune réclamation sur un article endommagé ou manquant ne sera prise en compte ni par le transporteur, ni par Noblezz.
En l’absence de réserve sur le bon de livraison, aucune réclamation sur un article endommagé ou manquant ne sera prise en compte ni par le transporteur, ni par Noblezz.
10. Droit de rétractation
10.1 Droit et délai de rétractation
Le client dispose d’un délai de 14 jours calendaires à compter du jour de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation auprès de Noblezz sans avoir à motiver sa décision ni à payer de pénalité. Passé ce délai, le client ne pourra plus exercer son droit de rétractation.
10.2 Restriction au droit de rétractation
Noblezz avise le client que pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les produits et articles scellés (parfums, crème, boucles d’oreilles, maillots de bain, etc.) qui ont été descellés par le client après la livraison.
10.3 Conséquence du droit de rétractation
Dans le cadre de l’exercice du droit de rétractation, le client peut retourner le/les produits en demandant l’échange ou le remboursement.
11. Retour, Echange & Remboursement
11.1 Renvoi du colis
Le/les produits doivent être retournés dans leur emballage et dans leur état d'origine (essayés, mais non portés, avec étiquettes d’origine, ...), accompagnés du bon de retour ainsi que de la facture d’achat ou d’une copie en cas de retour partiel.
Le/les produits doivent être retournés dans leur emballage et dans leur état d'origine (essayés, mais non portés, avec étiquettes d’origine, ...), accompagnés du bon de retour ainsi que de la facture d’achat ou d’une copie en cas de retour partiel.
Le ou les produits retournés incomplets, endommagés, ou salis ne seront ni repris, ni remboursés. De même que les produits dont l’étiquette aurait été détachée.
Le retour du/des produits doit être effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception de la commande par le client. Noblezz sera en droit de refuser tout retour au-delà de ces délais.
Noblezz prévoit la prise en charge des frais liés au retour d’un ou de plusieurs produits dès lors que ce ou ces derniers sont retournés depuis la France Métropolitaine. Dans cette hypothèse, Noblezz invite le client à contacter le service client Noblezz afin que ce dernier lui envoie une étiquette de retour qui lui permettra de retourner ses produits.
Toutefois, Noblezz se réserve le droit de facturer au client les frais liés au retour d’une commande en cas d’abus. Cela peut être notamment le cas, lorsqu’un client, à plusieurs reprises, effectue des commandes, puis les retourne.
Le retour depuis toute destination autre que la France Métropolitaine est à la charge du client.
Le ou les produits retournés doivent être expédiés à :
Noblezz - 28 rue fauche - 25500 Morteau - France.
Noblezz décline toute responsabilité en cas de perte de colis suite à un retour.
Pour tous les retours de produits depuis une adresse hors de la France, Noblezz invite le client à stipuler de façon expressive sur le colis « Retour au fournisseur ».
11.2 Remboursement
Noblezz s'engage à rembourser tout produit retourné dans les conditions indiquées ci-dessus. Le montant du remboursement sera calculé sur la valeur de l’article au moment de l’achat.
Les remises et réductions ne sont en aucun cas remboursables. Dans l’hypothèse où le client ait utilisé un code promotionnel et/ou le Cash-back à sa disposition dans son espace "My Noblezz", le montant du remboursement sera calculé selon la valeur des produits retournés auxquelles seront imputés proportionnellement la valeur du code promotionnel et/ou du Cash-back utilisé. Noblezz permet au client de bénéficier de prix avantageux notamment en proposant à la vente des "packs de produits" appelés "Outfit Patch". Ces packs de produits permettent au client de bénéficier de dix pourcent (10%) de réduction sur le prix d’un ensemble d’articles en les achetant simultanément. Cependant Noblezz attire l’attention du client que dans le cas où ce dernier venait à retourner un article indépendamment du reste des articles composant le pack, le montant remboursé sera égal à la somme que le client a payé pour le pack amputé de la valeur des articles du pack (hors remise de 10%) que ce dernier a décidé de ne pas retourner.
Noblezz s'engage à rembourser tout produit retourné dans les conditions indiquées ci-dessus. Le montant du remboursement sera calculé sur la valeur de l’article au moment de l’achat.
Les remises et réductions ne sont en aucun cas remboursables. Dans l’hypothèse où le client ait utilisé un code promotionnel et/ou le Cash-back à sa disposition dans son espace "My Noblezz", le montant du remboursement sera calculé selon la valeur des produits retournés auxquelles seront imputés proportionnellement la valeur du code promotionnel et/ou du Cash-back utilisé. Noblezz permet au client de bénéficier de prix avantageux notamment en proposant à la vente des "packs de produits" appelés "Outfit Patch". Ces packs de produits permettent au client de bénéficier de dix pourcent (10%) de réduction sur le prix d’un ensemble d’articles en les achetant simultanément. Cependant Noblezz attire l’attention du client que dans le cas où ce dernier venait à retourner un article indépendamment du reste des articles composant le pack, le montant remboursé sera égal à la somme que le client a payé pour le pack amputé de la valeur des articles du pack (hors remise de 10%) que ce dernier a décidé de ne pas retourner.
Le remboursement sera effectué via le moyen de paiement utilisé lors de la commande.
Ainsi, si la commande a été effectué par :
-
Carte Bleue, Visa ou MasterCard, et que la carte bancaire est encore valide, le remboursement sera effectué sur le compte attaché à cette carte.
-
PayPal, et que le compte PayPal est toujours actif, le remboursement sera effectué sur ce compte PayPal.
Noblezz attire l'attention du client sur le fait que les droits et taxes d’importation ne sont pas remboursables tout comme les frais de livraison.
11.3 Délais de remboursement
Le délai de traitement d’un retour est généralement de 48 heures après la réception du/des produits dans les entrepôts de Noblezz. Cependant ces délais peuvent être allongés en cas de circonstances exceptionnelles.
Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours calendaires maximum après la réception des produits dans les entrepôts de Noblezz.
Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours calendaires maximum après la réception des produits dans les entrepôts de Noblezz.
Une notification sera adressée au client lorsque le colis retourné de ce dernier aura été reçu et traité.
12. Responsabilité
Noblezz ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de force majeure. La force majeure comporte tous les cas reconnus par la jurisprudence, soit tout événement exceptionnel, extérieur et imprévisible lors de la conclusion du contrat empêchant l’exécution de ce dernier.
Il est aussi rappelé que Noblezz décline toute responsabilité due à l’inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou d’indisponibilité d’un ou de plusieurs produits.
Le client utilise le site www.noblezz.com sous sa seule et entière responsabilité. Noblezz ne pourra être tenu pour responsable de toute imprécision, inexactitude, omission ou des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, rupture du service résultant de l’intrusion d’un tiers ayant perturbé le fonctionnement du site ou entraîné une modification ou suppression des éléments et informations y figurant.
Noblezz se réserve le droit d’interrompre, à tout moment, l’accès au site www.noblezz.com pour des raisons de maintenance, de sécurité ou toute autre contrainte technique.
13. Propriété Intellectuelle
13.1 Droits d’auteur et/ou Droits sur les Dessins et Modèles
La marque Noblezz, ainsi que toutes les illustrations, images et logotypes figurant sur les produits Noblezz, leurs accessoires ou leurs emballages, qu’ils soient déposés ou non, sont et demeureront la propriété exclusive de la société Noblezz.
Les éléments présents sur le site www.noblezz.com sont protégés par la législation sur le droit d'auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des textes, des slogans, des articles, des dessins, des images, des séquences animées sonores ou non, ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site. Ces contenus sont protégés par la législation sur les dessins et modèles et/ou sont protégés par la législation sur les marques. Les droits sur ces éléments sont détenus par Noblezz ou par des tiers ayant autorisé Noblezz à les exploiter.
Le client est autorisé à accéder, copier, télécharger et imprimer tout contenu du site internet www.noblezz.com pour son utilisation personnelle et non commerciale, à condition qu'il ne modifie, n'altère ou ne supprime aucun élément, marque commerciale ou autre. L'utilisation commerciale du site www.noblezz.com est exclusivement réservée à Noblezz. Cela signifie que hormis Noblezz, nulle personne, que ce soit le client, l'utilisateur ou autre, n'est autorisée à utiliser le site www.noblezz.com ou le contenu s'y trouvant à des fins commerciales. A l'exception d'un usage personnel, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, ...) sont interdites, sans l’autorisation écrite préalable de Noblezz.
Noblezz interdit formellement l'utilisation de tout programme destiné à aspirer le contenu du site à l'exception des robots des sociétés de moteurs de recherche et des robots autorisés formellement par Noblezz.
Le client s'engage également à ne pas faire usage de programmes qui pourraient créer des surcharges déraisonnables et perturber le fonctionnement du site.
Toute intrusion frauduleuse sur le site et/ou aspiration du contenu du site www.noblezz.com et/ou extraction de ses bases de données en tout ou partie pourront faire l'objet de poursuites dans les conditions prévues par la loi française.
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13.2 La reproduction sur support papier
La reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve de respecter les quatre conditions suivantes :
-
Gratuité de la diffusion.
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Respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte).
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Citation explicite du site www.noblezz.com comme source.
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Mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
14. Collecte, traitement et gestion de données
L’utilisation du site www.noblezz.com est possible sans que le client ait à révéler son identité ou toute autre information à caractère personnel le concernant. Toutefois, afin d’améliorer constamment l’expérience du client, Noblezz collecte, conserve, traite, utilise et communique des données à caractère non personnel le concernant, à l’occasion de son utilisation du site www.noblezz.com. Noblezz prend très au sérieux sa mission de protection des données à caractère personnel concernant le client. Noblezz s’engage à mettre en œuvre une multitude de moyens afin que l’expérience d’achat en ligne du client soit et reste parfaitement sûre. Les informations collectées sont destinées à Noblezz et pourront être utilisées dans le cadre d’opérations commerciales ou de marketing ou servir de base à des études et analyses.
Noblezz s’applique à traiter les données collectées en conformité à la réglementation applicable en France et dans l’Union Européenne. Les données récoltées sont utilisées pour offrir un meilleur service et pour mieux répondre aux exigences du client. Les informations concernant les méthodes utilisées par Noblezz pour collecter, traiter et gérer les données du client sont disponibles sur la page "politique de confidentialité" du site www.noblezz.com. Pour rappel, la "politique de confidentialité" fait partie intégrante des présentes "conditions générales". Noblezz invite le client à les consulter avant de continuer sa navigation ou d’effectuer une commande.
15. Loi applicable et compétences juridictionnelles
15.1 Droit applicable et règlement des litiges
Les présentes conditions générales sont régies par les règles de droit français.
Les présentes conditions générales sont régies par les règles de droit français.
Le site internet www.noblezz.com est conforme à la législation française, et en aucun cas, Noblezz ne donne de garantie de conformité à la législation locale qui serait applicable au client, dès lors que ce dernier accède au site internet à partir d'autres pays.
Lors de la création de son compte My Noblezz, le client déclare avoir pris connaissance des présentes conditions générales et les accepte dans leur intégralité et ce, sans réserve.
En cas de litige, Noblezz invite le client à s'adresser en priorité au service client Noblezz afin de trouver une solution amiable. A défaut de solution amiable, tous les litiges ou contestations pouvant naître des contrats conclus entre Noblezz et le client seront soumis aux tribunaux compétents.
15.2 Validité juridique
La nullité juridique de l'une des clauses citées précédemment n'entraîne en aucun cas la nullité juridique des autres clauses.
Nous contacter
Pour toute question, réclamation ou autre remarque, Noblezz invite le client à le contacter par e-mail via le formulaire de contact ou à lui adresser une lettre à l’adresse postale :
Noblezz - 28 rue fauche - 25500 Morteau - France.
ANNEXE : FORMULAIRE TYPE DE RETRACTATION
Le client qui souhaite faire valoir son droit de rétractation a la possibilité d’utiliser le formulaire ci-dessous :
À l’attention de: Noblezz - Service Retour – 28 rue fauche - 25500 Morteau – France.
Je vous notifie par la présente ma rétractation au contrat portant sur la vente du/des articles suivants :
-Nom et référence du/des articles
-Commandé(s) le
-Reçu(s) le
-N° commande
Nom et Prénom du client à l’origine de la commande
Adresse du client à l’origine de la commande
Adresse à laquelle la commande a été expédié
Signature du client (en cas de notification du présent formulaire sur papier)
Date
